ACC-CCDC
DOCUMENTS NORMALISÉS
L'ASSOCIATION PATRONALE DES ENTREPRISES EN CONSTRUCTION DU QUÉBEC
MET À VOTRE DISPOSITION UNE GAMME COMPLÈTE DE PUBLICATIONS,
DE DOCUMENTS SPÉCIALISÉS ET DE FORMULAIRES NORMALISÉS.
ENGLISH DOCUMENTS ALSO AVAILABLE
All the documents listed below are available in english at the same price.

NUMÉRO DESCRIPTION
MEMBRE
NON MEMBRE
ACC-1 Contrat de sous-traitance à forfait - (2001)

4,95 $

6,11 $
ACC-5 Marché de la gestion de la construction entre le maître d’ouvrage et le gérant - (1988)

5,95 $

7,33 $
ACC-7 Contrat de location d’équipement – (1981)

0,85 $

1,00 $
ACC-16 Lignes directrices pour déterminer les coûts liés à l’exécution de modifications dans les travaux - (1992)

0,58 $

0,71 $
ACC-17 Contrat à forfait d’entrepreneur spécialisé pour projet en gérance de construction – (1996)

6.27 $

7,73 $

ACC-25

Guide des services de gestion de projets - (2001)

17,33 $

21,37 $

ACC-26

Guide pour contrats de gérance de construction - (2000)

17,33 $

21,37 $
ACC-81 Guide des meilleures pratiques en matière de réduction des déchets solides

33,00 $

40,70 $
ACC-82 Lignes directives sur les moisissures pour l’industries de la construction (2004)

41,25 $

50,88 $

ACC
Guide 86

Responsabilité en matière de design et l’entrepreneur spécialisé

2,50 $

3,05 $

Manuel

Manuel de pratique de design-construction 2000 (séries 100 & 200)

74,25 $

91,60 $
CCDC-2 Contrat à forfait – (1994)

9,49 $

11,70 $
CCDC-3 Contrat à prix coûtant majoré - (1998)

9,49 $

11,70 $
CCDC-4 Marché à prix unitaire stipulé - (1982)

6,19 $

7,63 $

CCDC-9

Déclaration solennelle concernant la distribution du paiement d’acompte par l’entrepreneur
(GRATUIT SUR INTERNET : WWW.CCDC.ORG)
*OBLIGATION D’APPOSER UN SCEAU
version A Généraux (chaque sceau)
version B Sous-traitants (chaque sceau)

0,25 $

0,31 $

CCDC-11

Déclaration de qualification d’un entrepreneur - (1996)

1,49 $

1,83 $
CCDC-12 Information d’ordre financier sur le projet - (1994)

1,16 $

1,42 $
CCDC-14 Contrat à forfait design-construction - (2000)

9,49 $

11,70 $
CCDC-15 Contrat design-construction et professionnel - (2000)

9,49 $

11,70 $
CCDC-18 Contrat de travaux de génie civil - (2001)

9,49 $

11,70 $
CCDC-21 Guide des assurances de construction - (2000)

21,45 $

26,46 $
CCDC-22

Guide d’utilisation des cautionnements de construction (2002)

21,45 $
25,46 $

CCDC-23

Guide des appels d’offres et de l’attribution des contrats de constr. (2005)

61,05 $

75,30 $
CCDC-24 Guide d’utilisation des formulaires modèles et des documents de soutien - (1996)
(à utiliser avec CCDC-2 – 1994)

23,10 $

28,49 $
CCDC-40 Règles de médiation et d’arbitrage pour les différends relatifs aux contrats de constr. (2005)

9,08 $

11,19 $
CCDC-43 Guide d’utilisation du CCDC 3/ - (1998)

21,45 $

26,46 $
CCDC-220 Cautionnement concernant une soumission – (2002)

1,95 $

2,41$
CCDC-221 Cautionnement concernant l’exécution d’un marché – (2002)

1,95 $

2,41$
CCDC-222 Cautionnement concernant le paiement de la main d’œuvre et des matériaux (2002)

1,95 $

2,41$

DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES - (CD-ROM)
ACC - 1 Contrat de sous-traitance à forfait - (2001)

49,50 $

61,05$
  Sceau

3,30 $

4,07$
ACC - 5 Formulaire normalisé de marché de gestion

49,50 $

61,05$
  Sceau

4,13 $

5,09 $
ACC - 17 Contrat à forfait d'entrepreneur spécialisé

49,50 $

61,05$
  Sceau

4,13 $

5,09 $
CCDC - 2 Contrat à forfait

66,00 $

81,40 $
  Sceau

6,60 $

8,14 $
CCDC - 3 Marché à prix coûtant majoré

66,00 $

81,40 $
  Sceau

6,60 $

8,15 $
CCDC - 9 Sceaux seulement,
document disponible gratuitement sur internet : www.ccdc.org

,25 $

,31 $
DOC. - 14 Contrat de design-construction à forfait

66,00 $

81,40 $
  Sceau

6,60 $

8,14 $
DOC. - 15 Contrat entre design-constr.et professionnel

66,00 $

81,40 $
  Sceau

6,60 $

8,14 $
CCDC - 18 Contrat de travaux de génie civil

66,00 $

81,40 $
  Sceau

6,60 $

8,14 $

Ensemble des guides de l'ACC comprenant :
 
  • ACC 16 Lignes directrices pour déterminer les coûts à l'exécution de modifications dans les travaux (1992)
  • ACC 25 Guide des services de gestion de projet
  • ACC 26 Guide pour contrat de gérance de construction
  • ACC 27 Guide de gestion environnementale…
  • ACC 28 Guide d' amélioration des mouvements de l'encaisse…
  • ACC 29 Guide des procédures courantes concernant les appels d'offres, etc…
  • Guide 1993 Normes recommandée pour la présentation
    des données géotechniques dans les contrats de constr.

 

 
  Ensemble complet des guides de l'ACC

165,00 $

203,50 $

  Ensemble complet des guides et des contrats de l'ACC

280,.50 $

345,95 $

Ensemble des guides du CCDC comprenant :
 
  • CCDC 12 Informations d'ordre financier sur le projet
  • CCDC 20 Guide d'utilisation du contrat à forfait CCDC 2
  • CCDC 21 Guide des assurances de construction
  • CCDC 22 A guide to construction Surety bonds
  • CCDC 23 A guide to Calling Bids and Awarding contracts
  • CCDC 24 Guide d'utilisation des formulaires modèles et des doc. de soutien
  • CCDC 40 Règles de médiation et d'arbitrage pour les différends relatifs aux contrats de construction
  • CCDC 43 Guide d'utilisation du contrat CCDC 3

 

 
  Ensemble complet des guides du CCDC

132,00 $

162,80 $

  Ensemble complet des guides et des contrats du CCDC

297,00 $

366,30 $


# Document disponible en anglais seulement
* Veuillez noter que les prix n’incluent pas les taxes.

ENGLISH VERSION AVAILABLE
All the documents listed above are available in english at the same price.

Les contrats préliminaires ainsi que les annexes pour les secteurs résidentiel et commercial sont également disponibles.

Procurez-vous les documents offerts en communiquant avec
les préposées de la salle de plans au (514) 739-2381.